Respect des droits d'auteur et usages

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Matteo
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Respect des droits d'auteur et usages

Messagepar Matteo » 11 janv. 2007, 22:51

Le fait d'être passionné d'origami n'exclut pas de respecter quelques règles élémentaires concernant le respect des DROITS D'AUTEURS et les USAGES en vigueur dans la grande famille internationale des plieurs. Voici la traduction française du texte affiché dans les sites de Robert Lang, David Petty, Joseph Wu et d'autres sites importants, faisant référence. Merci à vous de les mettre en pratique...

Tous les éléments publiés ou accessibles dans les sites d'origami sont protégés par copyright, et sont la propriété du webmaster, excepté spécifications particulières. Ceci inclut les articles, textes, photos, images, illustrations, vidéos, etc... Ce copyright repose sur les lois et conventions internationales de copyright. Toute reproduction, modification, publication, transmission, transfert, vente, distribution, exposition ou exploitation de n'importe quel élément inclus dans ces sites, sans la permission écrite du webmaster, est interdite, de même que toute utilisation sur le web.

Les personnes visitant ces sites peuvent télécharger ou copier, en UN SEUL exemplaire, les éléments de ces sites, pour un usage personnel, strictement non-commercial, dans la mesure où ces visiteurs respectent le copyright lors de l'utilisation de ces éléments. Une utilisation pédagogique de ces éléments est également permise lors de présentations par des élèves ou des polycopiés distribués par des professeurs à leurs élèves.

Origami Copyright

Un modèle d'origami est le fruit d'une expression créative, qui est une forme de propriété intellectuelle protégée par les lois de copyright. Tous les droits appartiennent au créateur du modèle. En origami, le pliage lui-même, une photographie ou toute autre représentation du modèle, ainsi que les instructions imprimées ou sous forme électronique sont protégées par les lois du copyright. Suivant ces lois, les instructions pour réaliser un modèle (diagrammes et crease-patterns) sont considérées comme des partitions musicales ou des logiciels. L'usage personnel est autorisé, mais toute utilisation commerciale ou reproduction requière la permission express de l'auteur. Les droits concernent à la fois le créateur ET le diagrammeur du modèle, si ceux-ci sont différents. De plus, le créateur du modèle conserve des droits concernant d'éventuelles modifications du design original. Légalement tout autant que dans les usages, on doit obtenir la permission du créateur et du diagrammeur avant toute reproduction ou utilisation commerciale.

Questions sur les "usages" en Origami

Q. Puis-je faire un usage commercial avec une image de modèle créé par quelqu'un d'autre ?
R. Uniquement après avoir obtenu la permission du créateur (et du photographe si différent).

Q. J'ai réalisé un modèle d'après des instructions imprimées ou sur le web. Puis-je utiliser ce modèle à des fins commerciales ?
R. Si le modèle est explicitement décrit comme traditionnel, OUI. Si le modèle a été créé par un créateur précis (son nom figure normalement auprès des instructions), vous êtes sensé réaliser le pliage pour votre usage personnel, mais toute utilisation commerciale requière la permission du créateur.

Q. J'ai appris un modèle publié en livre ou sur le web. Puis-je l'enseigner à quelqu'un d'autre ?
R. A ce propos, les lois sont volontairement vagues. Il est généralement admis que l'enseignement d'un modèle de façon informelle est acceptable.

Q. Puis-je enseigner un modèle en touchant pour cela une rétribution ?
R. Ceci est considéré comme un usage commercial, pour lequel la permission du créateur est requise.

Q. Puis-je publier mes propres variantes d'un modèle existant ?
R. NON. Le créateur du modèle original conserve ses droits, même sur un modèle modifié.

Q. J'ai créé un modèle. Je m'aperçois qu'une version très similaire a déjà été publiée. Puis-je publier le modèle sous mon nom ?
R. Il est arrivé plusieurs cas de ce genre dans le passé. C'est rare, mais ça peut arriver. Si les 2 modèles ont été créés indépendamment, chaque créateur garde ses droits sur son propre modèle.

Q. Ces questions/réponses en "usage" sont-elles légales ?
R. NON. Elles sont généralement pratiquées par les plieurs, mais vous devez consulter votre propre avocat pour des cas spécifiques.

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