Encore des questions de droits.
Pour une exposition, suis-je autorisé à utiliser des modèles qui ne sont pas de moi?
J'ai lu la page suivante qu'Eric m'a fourni, mais cette lecture ne m'a pas éclairé sur le cas des expositions.
Est-ce que quelqu'un à des éléments supplémentaires à m'apporter?
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Droit - expositions
Re: Droit - expositions
Il me semble que tu as le droit d'exposer des modèles que tu as plié mais pas créés, mais il faut que tu places une étiquette devant le modèle indiquant le nom du créateur, avec éventuellement le petit signe © à côté.
Re: Droit - expositions
Le problème à mon avis, c'est le caractère commercial ou non de l'exposition. Si il s'agit d'une exposition dont l'entrée est payante, il s'agit d'une utilisation commerciale et il serait normal que les auteurs dont les modèles sont exposés donnent leur accord.
Si par contre il s'agit d'une exposition gratuite dont le but est "académique" (faire connaître l'origami au plus grand nombre, ce dont tous les créateurs profiteront), cela me paraît autorisé (à la condition d'indiquer le nom de l'auteur et éventuellement le signe c).
Peut être n'est t'il pas inutile de préciser dans ce dernier cas que je pense bien évidemment à l'exposition du modèle plié mais que la mise à disposition même gratuitement au public du CP ou du Diagramme serait une violation du droit matériel et du droit moral de l'auteur sur son oeuvre.
Si par contre il s'agit d'une exposition gratuite dont le but est "académique" (faire connaître l'origami au plus grand nombre, ce dont tous les créateurs profiteront), cela me paraît autorisé (à la condition d'indiquer le nom de l'auteur et éventuellement le signe c).
Peut être n'est t'il pas inutile de préciser dans ce dernier cas que je pense bien évidemment à l'exposition du modèle plié mais que la mise à disposition même gratuitement au public du CP ou du Diagramme serait une violation du droit matériel et du droit moral de l'auteur sur son oeuvre.
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- Galerie
Re: Droit - expositions
Vous semblez avoir dit l'essentiel, je crois.
Si je me rappelle bien, tout ceci est détaillé en anglais sur le site de Robert.
Dans des cas spéciaux qui ne le seraient pas,
le simple bon sens et l'honnêteté personnelle peut répondre.
Si je me rappelle bien, tout ceci est détaillé en anglais sur le site de Robert.
Dans des cas spéciaux qui ne le seraient pas,
le simple bon sens et l'honnêteté personnelle peut répondre.
Re: Droit - expositions
Merci beaucoup pour toutes ces réponses. Je me coucherais un peu moins bête ce soir